SCHALUNGSBÜHNE
Brevet européen · EP3712354 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3712354
- Numéro de demande
- EP20164087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2020
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04G 17/00 (2006.01)E04G 1/15 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019001296 U 19.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 29 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 25 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 25.01.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
HEHER, Jürgen
3300 Amstetten/Greinsfurth, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.