ENTSTAUBUNGSANLAGE
Brevet européen · EP3712442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3712442
- Numéro de demande
- EP20164383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2020
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2022.01)F04D 17/16 (2006.01)F04D 25/16 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)F04D 29/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019107183 20.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2026
Transféré
- Titulaire
- Novus air GmbH, Zur alten Elektrowärme 9, 01640 Coswig, Allemagne → Jakschik ULT Gruppe GmbH & Co. KG, Am Göpelteich 1, 02708 Löbau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.09.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
Honscha, Bork
01723 Wilsdruff, DE
Kaiser, Tommy
01277 Dresden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.