PASSMECHANISMUS
Brevet européen · EP3712454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3712454
- Numéro de demande
- EP18875179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 7/02 (2006.01)B60G 11/16 (2006.01)F16D 1/06 (2006.01)F16F 9/54 (2006.01)F16B 4/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017218358 13.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/041006 05.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/093270 16.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
YAMADA, Tomohiro
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
MORISHIGE, Kouichi
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
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