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Brevet européen · EP3712476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3712476
- Numéro de demande
- EP20174780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2014
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16K 31/60 (2006.01)F16K 35/02 (2006.01)F16K 35/10 (2006.01)F16K 1/22 (2006.01)G05G 1/00 (2008.04)
- Priorité
- US 201313954130 30.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 8 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 08.02.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
Knoxville, Tennessee 37922, US
Clemmons, North Carolina 27012, US
Clemmons, North Carolina 27012, US
Advance, North Carolina 27006, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.