ROHRKAPPE

Brevet européen · EP3712484 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3712484
Numéro de demande
EP20000137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2020
Publié
23 sept. 2020
Délivré
10 août 2022
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16L 55/11 (2006.01)
B29C 70/00 (2006.01)
F16L 55/115 (2006.01)
F16L 57/00 (2006.01)
Priorité
IT 201900004035 20.03.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 31 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

  7. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Inventeur

Luppi, Davide

47893 Borgo Maggiore, SM

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.