KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP3712533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3712533
Numéro de demande
EP17932192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2017
Publié
23 sept. 2020
Délivré
20 sept. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 11/74 (2018.01)
F25B 1/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F25B 49/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/041188 16.11.2017
Publication PCT
WO2019/097620 23.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Hitachi-Johnson Controls Air Conditioning, Inc.

16-1, Kaigan 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-0022, JP

Inventeur

YAMANASHI Yoshiyuki

Tokyo 105-0022, JP

YOKOZEKI Atsuhiko

Tokyo 105-0022, JP

YONEYAMA Hiroyasu

Tokyo 105-0022, JP

SASAKI Shunji

Tokyo 105-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.