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Brevet européen · EP3712565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3712565
Numéro de demande
EP18891367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2018
Publié
23 sept. 2020
Délivré
8 juin 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
Priorité
JP 2017247056 22.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/039850 26.10.2018
Publication PCT
WO2019/123836 27.06.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  3. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Titulaire

Matsuo Industries, Inc.

21 Arahamacho 5-chome Minami-ku, Nagoya-shi, Aichi 457-0831, JP

Inventeur

TANAKA, Hironori

Obu-shi, Aichi 4740001, JP

IMAEDA, Hiroshi

Obu-shi, Aichi 4740001, JP

SEKITOMI, Yuji

Obu-shi, Aichi 4740001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.