OPTISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3712674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3712674
- Numéro de demande
- EP18879883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G02B 26/08 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)G02B 26/10 (2006.01)H02N 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017220237 15.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/032760 04.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/097818 23.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 15 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.12.2025
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SUGIMOTO Tatsuya
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
SUZUKI Tomofumi
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
KOTANI Kyosuke
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.