DISPOSITIF DE CADRAN HORLOGER
Brevet européen · EP3712713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3712713
- Numéro de demande
- EP20163800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2020
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 19/06 (2006.01)G04B 19/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 19163858 19.03.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 17 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
FIAMMINGO, Daniel
74140 SCIEZ, FR
PAILLOT, Christophe
74140 SCIEZ, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.