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Brevet européen · EP3712750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3712750
Numéro de demande
EP20161878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2020
Publié
23 sept. 2020
Délivré
2 juil. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
G06F 3/0346 (2013.01)
G06F 3/0482 (2013.01)
G06T 19/00 (2011.01)
G02B 27/00 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
G06T 15/20 (2011.01)
Priorité
JP 2019053213 20.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

ONOZAWA, Yuki

Kyoto, 601-8501, JP

SHIMIZU, Daigo

Kyoto, 601-8501, JP

KAWAI, Kentaro

Kyoto, 601-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.