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Brevet européen · EP3712750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3712750
- Numéro de demande
- EP20161878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2020
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)G06F 3/0346 (2013.01)G06F 3/0482 (2013.01)G06T 19/00 (2011.01)G02B 27/00 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G06T 15/20 (2011.01)
- Priorité
- JP 2019053213 20.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ONOZAWA, Yuki
Kyoto, 601-8501, JP
SHIMIZU, Daigo
Kyoto, 601-8501, JP
KAWAI, Kentaro
Kyoto, 601-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.