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Brevet européen · EP3712914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3712914
- Numéro de demande
- EP18879605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01G 4/18 (2006.01)H01G 4/32 (2006.01)H01G 4/232 (2006.01)H01G 4/012 (2006.01)H01G 4/33 (2006.01)H01G 4/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017220206 15.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/023423 20.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/097753 23.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
JOGAN, Satoru
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
ICHIKAWA, Tomomichi
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
KOBAYASHI, Shinichi
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
INAKURA, Tomoki
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
KIKUCHI, Kimiaki
Nishinomiya-shi, Hyogo 662-0867, JP
KAMEI, Satoshi
Nishinomiya-shi, Hyogo 662-0867, JP
YOSHIDA, Kyosuke
Nishinomiya-shi, Hyogo 662-0867, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.