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Brevet européen · EP3713011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3713011
Numéro de demande
EP17935863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2017
Publié
23 sept. 2020
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01P 7/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2017/120213 29.12.2017
Publication PCT
WO2019/127496 04.07.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD.

Huawei Administration Building, Bantian, Longgang District,, Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Inventeur

TIAN, Wei

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

WU, Yong

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

ZHAO, Qing

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

WANG, Hui

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.