LEISTUNGSWANDLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3713075 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3713075
- Numéro de demande
- EP17931919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2017
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02M 7/493 (2007.01)H02M 5/458 (2006.01)H02M 1/00 (2007.01)H02M 1/12 (2006.01)H02P 4/00 (2006.01)H02P 29/50 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/041104 15.11.2017
- Publication PCT
- WO2019/097605 23.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 12 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.12.2022
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
Tokyo 104-0031, JP
Tokyo 104-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.