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Brevet européen · EP3713111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3713111
Numéro de demande
EP20171799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2017
Publié
23 sept. 2020
Délivré
13 nov. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/572 (2013.01)
G01J 9/02 (2006.01)
H01S 5/06 (2006.01)
H01S 5/068 (2006.01)
H01S 5/0687 (2006.01)
H01S 5/00 (2006.01)
H01S 5/02 (2006.01)
Priorité
US 201662406351 P 10.10.2016
US 201715689319 29.08.2017
Divisionnaire de
EP17195791
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

OpenLight Photonics, Inc.

6868 Cortona Drive, Suite C, Goleta, CA 93117, US

Inventeur

PARKER, John

Sunnyvale, CA California 94089, US

BAUTERS, Jared

Sunnyvale, CA California 94089, US

ROTH, Jonathan Edgar

Sunnyvale, California 94089, US

NORBERG, Erik

Sunnyvale, CA California 94089, US

FISH, Gregory Alan

Sunnyvale, CA California 94089, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.