ERWEITERUNGSTRÄGERERKENNUNG FÜR EINE TRÄGERAGGREGATION

Brevet européen · EP3713169 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3713169
Numéro de demande
EP20174941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2012
Publié
23 sept. 2020
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04L 27/00 (2006.01)
H04L 1/20 (2006.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04L 27/26 (2006.01)
H04W 48/16 (2009.01)
H04W 84/04 (2009.01)
H04W 88/08 (2009.01)
H04W 48/12 (2009.01)
H04W 72/04 (2023.01)
Priorité
US 201161535424 P 16.09.2011
US 201161556611 P 07.11.2011
US 201161561651 P 18.11.2011
Divisionnaire de
EP12830967
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

NTT DOCOMO, INC.

11-1, Nagatacho 2-chome,, Chiyoda-ku Tokyo 100-6150, JP

Inventeur

Ishii, Hiroyuki

Palo Alto, CA California 94304-1201, US

Kishiyama, Yoshihisa

Palo Alto, CA California 94304-1201, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.