SESSIONIERUNG FÜR ELEKTRONISCHEN VERDAMPFER
Brevet européen · EP3713432 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3713432
- Numéro de demande
- EP18819484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2020.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201762590142 P 22.11.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/062324 21.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/104223 31.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
BOWEN, Adam
Washington DC, 20004, US
CHEUNG, Brandon
Washington DC, 20004, US
MONSEES, James
Washington DC, 20004, US
WACYK, Roxolana
Washington DC, 20004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.