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Brevet européen · EP3713442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3713442
Numéro de demande
EP18808000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2018
Publié
30 sept. 2020
Délivré
12 janv. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 11/25 (2006.01)
B60N 2/28 (2006.01)
B60R 22/10 (2006.01)
Priorité
NO 20171884 24.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/082407 23.11.2018
Publication PCT
WO2019/101942 31.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Titulaire

HTS Hans Torgersen & Sønn AS

3535 Krøderen, NO

Inventeur

WESTRA, Hugo

3039 LC Rotterdam, NL

KOENRAADS, Marloes

1019 MK Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.