MATRATZE

Brevet européen · EP3713452 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3713452
Numéro de demande
EP18826444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2018
Publié
30 sept. 2020
Délivré
10 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47C 27/00 (2006.01)
A47C 27/14 (2006.01)
Priorité
IT 201700133206 21.11.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/059043 16.11.2018
Publication PCT
WO2019/102325 31.05.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  4. 28 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  5. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

Buoninfante, Vincenzo

84096 Montecorvino Rovella (SA), IT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Buoninfante, Vincenzo

84096 Montecorvino Rovella (SA), IT

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