MISCH- UND/ODER REKONSTITUTIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3713620 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3713620
- Numéro de demande
- EP18804305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/178 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 17306609 21.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/081553 16.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/101645 31.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 juin 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- SANOFI, 54, rue La Boétie, 75008 Paris, France → SANOFI, 46 Avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, France
Publié dans Swissreg le 21.06.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
65926 Frankfurt am Main, DE
65428 Rüsselsheim, DE
65428 Rüsselsheim, DE
65428 Rüsselsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.