PROCEDE DE TRAITEMENT PAR DES ONDES ACOUSTIQUES
Brevet européen · EP3713667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3713667
- Numéro de demande
- EP18800682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/10 (2006.01)C02F 1/36 (2023.01)
- Priorité
- FR 1771244 22.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/081808 19.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/101694 31.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 23 avr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Ching, Gil, 1083 Chemin de L'Escure, 06620 Le Bar sur Loup, France, Avignon Université, 74 rue Louis Pasteur, 84029 Avignon Cedex 01, France → Ching, Gil, 255 chemin Croix de Saurin, 83170 Brignoles, France, Avignon Université, 74 rue Louis Pasteur, 84029 Avignon Cedex 01, France
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Titulaire
83170 Brignoles, FR
74 rue Louis Pasteur, 84029 Avignon Cedex 01, FR
Inventeur
83170 Brignoles, FR
13440 Cabanne, FR
84470 Châteauneuf De Gadagne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.