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Brevet européen · EP3713721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3713721
Numéro de demande
EP17933099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2017
Publié
30 sept. 2020
Délivré
29 juin 2022
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 13/08 (2006.01)
G01L 1/04 (2006.01)
G01L 1/24 (2006.01)
G01L 5/00 (2006.01)
G01L 5/166 (2020.01)
Demande PCT
PCT/TR2017/050585 22.11.2017
Publication PCT
WO2019/103700 31.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  3. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Inventeur

SUBASI, Ömer

34450 Sariyer/Istanbul, TR

YAZGI, Sertaç Güneri

34450 Sariyer/Istanbul, TR

LAZOGLU, Ismail

34450 Sariyer/Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.