ABSORPTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3713807 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3713807
- Numéro de demande
- EP18773879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 18 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B61G 11/16 (2006.01)
- Priorité
- PL 42268117 29.08.2017
- Demande PCT
- PCT/PL2018/050044 28.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/045579 07.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 5 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 05.08.2022
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Inventeur
37-220 Kanczuga, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.