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Brevet européen · EP3713846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3713846
Numéro de demande
EP18807313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2018
Publié
30 sept. 2020
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65D 1/34 (2006.01)
A47B 87/02 (2006.01)
B65D 19/00 (2006.01)
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 102017221099 24.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/082034 21.11.2018
Publication PCT
WO2019/101780 31.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.01.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Kardex Produktion Deutschland GmbH

Megamat-Platz 1, 86476 Neuburg/Kammel, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BOUCHÉ, Norbert

76829 Landau, DE

JAMIN, Dennis

76185 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.