VERSCHLUSSELEMENT FÜR EINEN LEBENSMITTELBEHÄLTER
Brevet européen · EP3713847 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3713847
- Numéro de demande
- EP18822136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 77/20 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700133121 21.11.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/059028 16.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/102321 31.05.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 14.02.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Inventeur
ZANARELLA, Claudio Ernestino
20121 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.