AUFSATZ FÜR EINEN GETRÄNKEBEHÄLTER
Brevet européen · EP3713849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3713849
- Numéro de demande
- EP18818995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 29 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 81/32 (2006.01)B65D 51/28 (2006.01)B65D 1/32 (2006.01)A47G 19/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 17203634 24.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/082455 23.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/101973 31.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
BRETON, Olivier
1046 Rueyres
BRULHART, Sarah
1630 Bulle
LE REVEREND, Benjamin
74500 Neuvecelle, FR
CAVIN, Virgile
1082 Corcelles-le-Jorat
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.