SYSTEME POUR LE TRAITEMENT BIOLOGIQUE DES EAUX
Brevet européen · EP3713883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3713883
- Numéro de demande
- EP18792926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C02F 3/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1761119 23.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/078951 23.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/101454 31.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 10 févr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.02.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 17 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.12.2021
1 entrée antérieure
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
6005 Luzern
74592 Kirchberg And Des Jagst, DE
94100 Saint Maur Des Fosses, FR
6846 XB Arnhem, NL
35460 Saint Etienne en Cogles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.