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Brevet européen · EP3713893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3713893
- Numéro de demande
- EP19713136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2019
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C04B 28/02 (2006.01)C04B 14/02 (2006.01)C04B 20/06 (2006.01)C01B 32/182 (2017.01)
- Priorité
- GB 201804261 16.03.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050686 12.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/175564 19.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 2 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPRIS AG, Pelikanweg 2, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Exeter, Devon EX4 4QF, GB
Exeter, Devon EX4 4QF, GB
Exeter, Devon EX4 4QF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.