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Brevet européen · EP3713893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3713893
Numéro de demande
EP19713136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2019
Publié
30 sept. 2020
Délivré
7 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 14/02 (2006.01)
C04B 20/06 (2006.01)
C01B 32/182 (2017.01)
Priorité
GB 201804261 16.03.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/050686 12.03.2019
Publication PCT
WO2019/175564 19.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 2 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPRIS AG, Pelikanweg 2, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.02.2023

  7. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Inventeur

RUSSO, Saverio

Exeter, Devon EX4 4QF, GB

CRACIUN, Monica

Exeter, Devon EX4 4QF, GB

DIMOV, Dimitar

Exeter, Devon EX4 4QF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.