ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3713986 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3713986
Numéro de demande
EP18811610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2018
Publié
30 sept. 2020
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08G 63/08 (2006.01)
C08G 63/90 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 47/18 (2017.01)
A61K 47/20 (2006.01)
A61K 47/34 (2017.01)
A61K 31/00 (2006.01)
Priorité
GB 201719139 20.11.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/053349 20.11.2018
Publication PCT
WO2019/097262 23.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.04.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

ReBio Technologies Oy

Raisionkaari 55, Raisio 21200, FI

ReBio Technologies Limited

27/F, 157 Johnston Road Wan Chai, Hong Kong, HK

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GLEN, Jonathan

Hong Kong, CN

JUKARAINEN, Harri

Raisio 21200, FI

TUOMINEN, Jukka

Horsham, RH12 3GH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.