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Brevet européen · EP3714007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3714007
Numéro de demande
EP18808323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2018
Publié
30 sept. 2020
Délivré
21 août 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/16 (2006.01)
C08F 220/00 (2006.01)
C08F 230/08 (2006.01)
C09D 133/06 (2006.01)
Priorité
EP 17203620 24.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/082364 23.11.2018
Publication PCT
WO2019/101920 31.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  4. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

Jotun A/S

P.O. Box 2021, 3202 Sandefjord, NO

Inventeur

DAHLING, Marit

3209 Sandefjord, NO

SEIM, Marit

3209 Sandefjord, NO

READ, Marianne Rosenberg

3209 Sandefjord, NO

HED, Kim Oeberg

3942 Porsgrunn, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.