ÖLAUSLAUFSPERRE

Brevet européen · EP3714105 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3714105
Numéro de demande
EP19721676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2019
Publié
30 sept. 2020
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E02B 15/08 (2006.01)
Priorité
GB 201806059 12.04.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/051010 05.04.2019
Publication PCT
WO2019/197807 17.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

MAI, Tai Thanh

Stoke-on-Trent ST6 4RZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.