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Brevet européen · EP3714105 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3714105
- Numéro de demande
- EP19721676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2019
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E02B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201806059 12.04.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/051010 05.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/197807 17.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MAI, Tai Thanh
Stoke-on-Trent ST6 4RZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.