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Brevet européen · EP3714193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3714193
Numéro de demande
EP18808286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2018
Publié
30 sept. 2020
Délivré
8 nov. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/08 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
GB 201719309 21.11.2017
GB 201806527 21.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/082127 21.11.2018
Publication PCT
WO2019/101817 31.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 19 juin 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Haldex Brake Products AB, 507 Instrumentgatan 15, 26124 Landskrona, Suède → Haldex Aktiebolag, Instrumentgatan 15, Box 507, 261 24 Landskrona, Suède

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  4. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Inventeur

MELLINGS, Carl

Lindley Warwickshire CV13 6DE, GB

JAHNKE, Andreas

261 24 Landskrona, SE

SHAW, Edward

Lindley Warwickshire CV13 6DE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.