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Brevet européen · EP3714343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3714343
Numéro de demande
EP18815439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2018
Publié
30 sept. 2020
Délivré
8 sept. 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/02 (2020.01)
Priorité
US 201715821669 22.11.2017
Demande PCT
PCT/US2018/061567 16.11.2018
Publication PCT
WO2019/103935 31.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  2. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  3. 8 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

Parties

Inventeur

INSINGA, Aron K.

Nashua, New Hampshire 03063, US

SUSSMAN, Michael

Winchester, Massachusetts 01890, US

POWERS, Bradley

Lowell, Massachusetts 01852, US

MOORE, Thomas

Edinburgh EH4 6RQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.