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Brevet européen · EP3714343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3714343
- Numéro de demande
- EP18815439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/02 (2020.01)
- Priorité
- US 201715821669 22.11.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/061567 16.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/103935 31.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
INSINGA, Aron K.
Nashua, New Hampshire 03063, US
SUSSMAN, Michael
Winchester, Massachusetts 01890, US
POWERS, Bradley
Lowell, Massachusetts 01852, US
MOORE, Thomas
Edinburgh EH4 6RQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.