GRUPPENGESPEISTE REFLEKTORANTENNE

Brevet européen · EP3714510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3714510
Numéro de demande
EP19737143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2019
Publié
30 sept. 2020
Délivré
21 avr. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 19/17 (2006.01)
H01Q 1/12 (2006.01)
H01Q 15/14 (2006.01)
H01Q 1/28 (2006.01)
H01Q 3/16 (2006.01)
Priorité
GB 201811459 12.07.2018
EP 18290107 25.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/068880 12.07.2019
Publication PCT
WO2020/012007 16.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 2 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space SAS

51-61 Route de Verneuil, 78130 Les Mureaux, FR

Airbus Defence and Space Limited

Gunnels Wood Road, Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

Inventeur

STIRLAND, Simon

Stevenage, Hertfordshire SG1 2AS, GB

FRAGNOL, Denis

78130 Les Mureaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.