PIECE DE BIJOUTERIE EN MATIERE ELASTOMERE COMPOSITE

Brevet européen · EP3714725 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3714725
Numéro de demande
EP19165120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2019
Publié
30 sept. 2020
Délivré
24 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A44C 5/00 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 30 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 30.05.2023

  6. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

FRANÇOIS, Nicolas

2000 Neuchâtel

KISSLING, Gregory

2520 La Neuveville

DAHAN, Julien

2800 Del mont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.