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Brevet européen · EP3714777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3714777
- Numéro de demande
- EP20166493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 16 févr. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/02 (2006.01)A61B 3/12 (2006.01)A61B 5/053 (2021.01)A61B 5/1455 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962825844 P 29.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 16 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Skaneateles Falls NY 13153, US
Skaneateles Falls NY 13253-0220, US
Skaneateles Falls NY 13153-0220, US
Skaneateles Falls NY 13153-0220, US
Skaneateles Falls NY 13153-0220, US
Skaneateles Falls NY 13153-0220, US
Skaneateles Falls NY 13153-0220, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.