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Brevet européen · EP3714867 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3714867
- Numéro de demande
- EP18877677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/49 (2006.01)A61K 8/41 (2006.01)A61K 8/45 (2006.01)A61K 8/86 (2006.01)A61Q 5/00 (2006.01)A61Q 5/10 (2006.01)A61Q 5/12 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017223225 20.11.2017JP 2018078015 13.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/042712 19.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/098374 23.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMAZU, Ayako
Tokyo 131-8501, JP
SAITO, Yoichi
Tokyo 131-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.