BEFEUCHTER MIT GESCHICHTETEM HEIZELEMENT

Brevet européen · EP3714930 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3714930
Numéro de demande
EP20152759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2012
Publié
30 sept. 2020
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61M 16/16 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
H05B 3/28 (2006.01)
Priorité
AU 2011902350 16.06.2011
US 201161628622 P 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

VERMA, Hargopal

Bella Vista New South Wales 2153, AU

HUBY, Ronald James

Bella Vista New South Wales 2153, AU

FOOTE, Roger Mervyn Lloyd

Bella Vista New South Wales 2153, AU

BATH, Andrew Roderick

Bella Vista New South Wales 2153, AU

TANG, Zhuo Ran

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.