SKIBINDUNG

Brevet européen · EP3714951 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3714951
Numéro de demande
EP19206528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2019
Publié
30 sept. 2020
Délivré
1 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A63C 7/10 (2006.01)
A63C 9/00 (2012.01)
A63C 9/08 (2012.01)
A63C 9/085 (2012.01)
Priorité
DE 102019108350 29.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  6. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

Marker Deutschland GmbH

MARKER Deutschland GmbH

Dr.-Gotthilf-Näher-Strasse 6 und 12, 82377 Penzberg, DE

Inventeur

Brandl, Christian

82467 Garmisch-Partenkirchen, DE

Bartl, Robert

82491 Grainau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.