EMULGATORMISCHUNGEN

Brevet européen · EP3714969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3714969
Numéro de demande
EP20170750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2016
Publié
30 sept. 2020
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A23P 10/47 (2016.01)
A23L 29/10 (2016.01)
A23L 27/00 (2016.01)
A23L 35/00 (2016.01)
A23G 3/00 (2006.01)
A23L 29/30 (2016.01)
A23L 33/17 (2016.01)
A23L 33/19 (2016.01)
C09K 23/00 (2022.01)
C09K 23/34 (2022.01)
C09K 23/14 (2022.01)
Priorité
EP 15175436 06.07.2015
EP 16164182 07.04.2016
Divisionnaire de
EP16734388
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Louis Dreyfus Company Ingredients GmbH

Robert-Hansen-Stasse 1, 89257 Illertissen, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DENNHOEFER, Anna

89257 Illertissen, DE

REITLINGER, Christina

89257 Illertissen, DE

MUELLER, Michael

89257 Illertissen, DE

ALAOUI ISMAILI ZEMMHI, Smail

89257 Illertissen, DE

HOFMANN, Alois

89257 Illertissen, DE

RUDOLPH, Kristina

68623 Lampertheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.