PROCÉDÉ DE FABRICATION ADDITIVE D'UNE PIÈCE D'ÉQUIPEMENT
Brevet européen · EP3715024 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3715024
- Numéro de demande
- EP20165940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2020
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 10 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B22F 3/105 (2006.01)B22F 7/08 (2006.01)B29C 64/153 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B22F 10/66 (2021.01)B22F 12/30 (2021.01)B22F 10/20 (2021.01)B22F 3/24 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)B22F 10/28 (2021.01)
- Priorité
- FR 1903148 26.03.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 10 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
33130 BEGLES, FR
33130 BEGLES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.