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Brevet européen · EP3715045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3715045
Numéro de demande
EP17932734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2017
Publié
30 sept. 2020
Délivré
20 déc. 2023
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/26 (2006.01)
B23Q 1/54 (2006.01)
B23Q 16/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/042076 22.11.2017
Publication PCT
WO2019/102561 31.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  3. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Inventeur

TAKAHASHI, Ikuma

Aiko-gun Kanagawa 243-0303, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.