SÄGE

Brevet européen · EP3715073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3715073
Numéro de demande
EP20156062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2020
Publié
30 sept. 2020
Délivré
7 juin 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 11/06 (2006.01)
B27G 19/02 (2006.01)
B27G 19/08 (2006.01)
Priorité
DE 102019108156 29.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 8 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 08.06.2023

  5. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Mafell AG

Beffendorfer Strasse 4, 78727 Oberndorf a.N., DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

MAIER, Andreas

78737 Fluorn-Winzeln, DE

HAAS, Gerd

72175 Dornhan-Weiden, DE

GÜHRING, Samuel

72250 Freudenstadt, DE

KAUFMANN, Dieter

72186 Empfingen, DE

LUNZE, Stefan

78727 Oberndorf am Neckar, DE

DAGNER, Jürgen

78727 Oberndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.