ZUSAMMENSETZUNG FÜR MODELLMATERIAL
Brevet européen · EP3715094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3715094
- Numéro de demande
- EP18881759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/112 (2017.01)B29C 64/40 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 70/00 (2020.01)C08F 230/08 (2006.01)C08F 290/06 (2006.01)C08F 220/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017225156 22.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/034064 13.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/102695 31.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
NISHIMOTO, Tomohisa
Kyoto 618-8525, JP
KUBO, Satoshi
Kyoto 618-8525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.