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Brevet européen · EP3715099 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3715099
Numéro de demande
EP18881538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2018
Publié
30 sept. 2020
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B29C 65/50 (2006.01)
B29C 65/48 (2006.01)
B29C 65/40 (2006.01)
B29D 29/06 (2006.01)
B65H 5/02 (2006.01)
B29D 29/00 (2006.01)
F16G 3/10 (2006.01)
B65G 15/34 (2006.01)
Priorité
JP 2017223954 21.11.2017
JP 2018174283 18.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/036081 27.09.2018
Publication PCT
WO2019/102713 31.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 11 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.02.2025

  4. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Nitta Corporation

4-26, Sakuragawa 4-chome Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-0022, JP

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

KONISHI, Yoshihiro

Yamatokoriyama-shi Nara 639-1085, JP

KUBOTA, Takeshi

Yamatokoriyama-shi Nara 639-1085, JP

Oi, Akito

Yamatokoriyama-shi Nara 639-1085, JP

KURIYA, Akihiko

Yamatokoriyama-shi Nara 639-1085, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.