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Brevet européen · EP3715121 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3715121
Numéro de demande
EP20164739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2020
Publié
30 sept. 2020
Délivré
30 nov. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41C 1/10 (2006.01)
B41J 2/005 (2006.01)
B41N 10/00 (2006.01)
B41N 10/02 (2006.01)
B41N 10/04 (2006.01)
B41J 2/01 (2006.01)
Priorité
US 201916368744 28.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Inventeur

SHEFLIN, Joseph C.

Macedon, NY New York 14502, US

KNAUSDORF, Peter

Henrietta, NY New York 14467, US

PETROPOULOS, Mark C.

Webster, NY New York 14580, US

BADESHA, Santokh S.

Pittsford, NY New York 14534, US

SAMBHY, Varun

Pittsford, NY New York 14534, US

LESTRANGE, Jack T.

Macedon, NY New York 14502, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.