STANZMASCHINE
Brevet européen · EP3715143 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3715143
- Numéro de demande
- EP19858703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2019
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 17 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B44B 3/06 (2006.01)B26D 1/00 (2006.01)B26D 3/08 (2006.01)B26D 9/00 (2006.01)B44B 3/00 (2006.01)B44B 3/02 (2006.01)B26F 1/38 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910090007 30.01.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2019/081694 08.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/155379 06.08.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 15.11.2022
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
ZOU, Ping
Shenzhen Guangdong 518000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.