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Brevet européen · EP3715159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3715159
Numéro de demande
EP20164827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2020
Publié
30 sept. 2020
Délivré
20 oct. 2021
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
F16C 7/00 (2006.01)
F16B 7/10 (2006.01)
F16C 7/06 (2006.01)
Priorité
IT 201900004613 27.03.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

DENSO THERMAL SYSTEMS S.p.A.

Frazione Masio 24, 10046 Poirino (Torino), IT

Inventeur

BERGAMO, Luca

I-10046 POIRINO (Torino), IT

BENEDETTO, Roberto

I-10046 POIRINO (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.