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Brevet européen · EP3715182 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3715182
- Numéro de demande
- EP19165982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2019
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60R 16/023 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 25 oct. 2023
Inventeur
- Inventeur
- HOES, Thorsten, Lilienweg 11d, 79183 Waldkirch, Allemagne → HOES, Thorsten, Lilienweg 11d, 79183 Waldkirch, Allemagne, GUTEKUNST, Ralf, 79235 Vogtsburg-Burkheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 16 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.12.2021
1 entrée antérieure
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
79183 Waldkirch, DE
79235 Vogtsburg-Burkheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.