FAHRZEUGSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3715211 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3715211
- Numéro de demande
- EP18880395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B61L 25/02 (2006.01)B60L 3/00 (2019.01)B61L 3/00 (2006.01)B61L 25/06 (2006.01)B61L 15/00 (2006.01)B60L 9/00 (2019.01)B61L 23/04 (2006.01)B60M 1/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017223631 21.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/039320 23.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/102769 31.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
NISHINO, Takayoshi
Tokyo 100-8280, JP
TSUTSUMI, Yuhi
Tokyo 100-8280, JP
ODA, Atsushi
Tokyo 100-8280, JP
MAKI, Kentaroh
Tokyo 100-8280, JP
WAJIMA, Takenori
Tokyo 100-8280, JP
TOKUYAMA, Kazuo
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.