KLEBESCHICHT

Brevet européen · EP3715429 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3715429
Numéro de demande
EP18855252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2018
Publié
30 sept. 2020
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C09J 7/10 (2018.01)
C09J 9/00 (2006.01)
C09J 11/02 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 17/10 (2006.01)
C09J 133/08 (2006.01)
C09J 133/14 (2006.01)
Priorité
JP 2017176410 14.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/034175 14.09.2018
Publication PCT
WO2019/054479 21.03.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Inventeur

OKADA, Mika

Isa-shi, Kagoshima 895-2501, JP

TSUNEMATSU, Hirofumi

Isa-shi, Kagoshima 895-2501, JP

CHONAN, Takeshi

Isa-shi, Kagoshima 895-2501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.